Marque enregistrée - Marque en vigueur

FESTIVAL INTERNATIONAL DES MUSIQUES (instrumentales, écrites, parlées et chantées) DE L'ELEGANCE
M. D'OZOUVILLE Jean Claude

Numéro de dépôt :
4147219
Date de dépôt :
09/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/01/2025
FESTIVAL INTERNATIONAL DES MUSIQUES (instrumentales, écrites, parlées et chantées) DE L\'ELEGANCE de D\'OZOUVILLE Jean Claude

Présentation de la marque FESTIVAL INTERNATIONAL DES MUSIQUES (instrumentales, écrites, parlées et chantées) DE L'ELEGANCE

Déposée le 9 janvier 2015 par monsieur D'OZOUVILLE Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FESTIVAL INTERNATIONAL DES MUSIQUES (instrumentales, écrites, parlées et chantées) DE L'ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est monsieur D'OZOUVILLE Jean Claude domicilié(e) 221 rue de la Convention - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. D'OZOUVILLE Jean Claude domicilié(e) 221 rue de la Convention - 75015 - PARIS - France.

La marque FESTIVAL INTERNATIONAL DES MUSIQUES (instrumentales, écrites, parlées et chantées) DE L'ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL INTERNATIONAL DES MUSIQUES (instrumentales, écrites, parlées et chantées) DE L'ELEGANCE arrivera à expiration en date du 9 janvier 2025.

D'OZOUVILLE Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : L'ASSOCIATION POUR PREUVES. , UN DESSIN POUR UN DESSEIN RESPECT = RES PAIX = GESTION DES PAIX , L'ALTRUISME FRANCOPHONE INITIATEUR DE PAIX , LES PASSERELLES DU RESPECT : – PASSÉS TRANSMIS, FUTURS CHOISIS, – PRÉSENTS RÉPARÉS, FUTUR PRÉPARÉ , L'ÉCOLE DES URBANITAIRES : LES URBANITAIRES AU SERVICE DES POURQUOI PAS CONSTRUIRE LES PAIX. , “ L'AUDACE DE L'ELEGANCE (L'ART SALUTAIRE PARCE QUE BIEN-FAISANT) ” , EXPRESSIONS D'ARTIVITÉ : EXPRESSIONS DU VÉCU ET DES PROSPECTIVES, EXPRESSIONS D'AIDE À L'AIDE, EXPRESSIONS D'ACCOMPAGNEMENT , L'EAU ADULTE , LES TISSERANDS DE L'AMITIÉ. MÉMOIRES D'HIER ET CRÉATIONS DES COEURS D'AUJOURD'HUI. , LE DICTIONNAIRE DES MOTS IGNOBLES ET DES VERBES DU RESPECT.


M. D'OZOUVILLE Jean Claude - 221 rue de la Convention - 75015 - PARIS - France


M. D'OZOUVILLE Jean Claude - 221 rue de la Convention - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; stockage électronique de données.